Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE
Piscines Kaoli, EURL

Numéro de dépôt :
4396088
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE de Piscines Kaoli

Présentation de la marque Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Piscines Kaoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Piscines Kaoli domicilié(e) 125 Route des Bauges - 74540 - cusy - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 182 738 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Julliand domicilié(e) 128 Allée des Sables - 74540 - Alby sur Chéran - France.

La marque Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ZENHEAT PROCESS POUR UNE PISCINE ECOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

Piscines Kaoli a également déposé les autres marques suivantes : Piscines KAOLI


Piscines Kaoli, EURL - 125 Route des Bauges - 74540 - cusy - France - SIREN 81518273800014


M. Emmanuel Julliand - 128 Allée des Sables - 74540 - Alby sur Chéran - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Appareils de chauffage ;

Production d'énergie.